Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOVILLA
Damien de Villèle

Numéro de dépôt :
3495054
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
ECOVILLA de Damien de Villèle

Présentation de la marque ECOVILLA

Déposée le 13 avril 2007 par Damien de Villèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVILLA »

Le déposant est Damien de Villèle domicilié(e) La Rougerie,72400 AVEZE - 72400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien de Villèle domicilié(e) La Rougerie,72400 AVEZE - 72400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVILLA est expirée depuis le 13 avril 2017.

Damien de Villèle a également déposé les autres marques suivantes : ISOPAILLE


Damien de Villèle - La Rougerie,72400 AVEZE - 72400 - France


Damien de Villèle - La Rougerie,72400 AVEZE - 72400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).